Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL-AMOR PARIS
D.CONSULT, sarl

Numéro de dépôt :
3914646
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
SOL-AMOR PARIS de D.CONSULT

Présentation de la marque SOL-AMOR PARIS

Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOL-AMOR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.CONSULT, M. Dominique Desprets domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France.

La marque SOL-AMOR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL-AMOR PARIS est expirée depuis le 19 avril 2022.

D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE , VISIOLUX


D.CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France


D.CONSULT, M. Dominique Desprets - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654301 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 1 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750272 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.